A l’origine, une affaire de brevet entre deux géants mondiaux d’origine US :

• d’un côté DuPont (de Nemours), créée en 1802, “science-based products and services company” (beaucoup de chimie, matériaux et biotech en fait : parmi ses marques phares on peut trouver Kevlar et Teflon )
• et de l’autre côté Monsanto, fondée en 1901, dès l’origine fabricant de produits chimiques (associée à l’Agent Orange et au Roundup, et grand méchant planétaire identifié dans la guerre contre les OGM).

Aux Etats-Unis, on estime que le marché planétaire des OGM pourrait peser 120 milliards de dollars en 2010. Concurrence commerciale et technologique, jusque là l’affrontement est classique.

En mai 2009 Monsanto lance une procédure contre DuPont pour violation de brevet : DuPont aurait illégalement empilé l’un des gènes de Monsanto avec son propre gène pour créer un plant de soya tolérant aux herbicides.

Si un brevet déposé par DuPont pourrait être considéré comme nouveau et inventif, il reste que celui de Monsanto est toujours en vigueur.

“Perfectionner c’est contrefaire”, signifie en PI que si un brevet ou une technologie peuvent apporter une amélioration à un brevet antérieur, les droits antérieurs en question doivent être respectés (“droit d’interdire” et non “monopole d’utilisation”).

Selon l’adage “les ennemis de mes ennemis sont mes amis”, DuPont soutiendrait financièrement un petit groupe d’agriculteurs baptisé Organization for Competitive Markets, qui s’attaque à ses dix années de suprématie sur les semences génétiquement modifiées (GM). Une chose qui préoccupe les dirigeants de Monsanto, qui a déjà subi quelques revers face aux acteurs de la société civile (voir notamment Biowatch en Afrique du Sud ce mois de juin 2009).

Les ONG, des adversaires souvent de petite taille en comparaison avec les géants industriels, mais pouvant avoir une grande influence sur l’opinion publique et les décideurs politiques.

Affaire à suivre…

• Reuters, 18/08/09
• Meridiens, 21/08/09